PREAMBULE
La Kinésiologie Spécialisée comme la réfléxologie ne sont pas des médecines, elles ne sont pas destinée à remplacer un traitement médical, elles n’ont pas pour objectif de traiter ou de diagnostiquer une maladie. Le kinésiologue/réflexologue n'est pas un médecin. Il ne fait pas de diagnostic, c’est un facilitateur qui via l’utilisation des techniques à sa disposition va amener la personne à recouvrer un état d’équilibre et de bien-être physique, mental, émotionnel et social.
Les massages proposés par PHENIX BIEN ETRE ne sont que des modelages destinés au bien-être et n'ont aucun caractère thérapeutique.
Le fait de venir chez Phénix Ben Etre NE DOIT EN AUCUN CAS être un motif pour :
- Arrêter de voir votre/vos médecin(s)
- Modifier ou suspendre un traitement
- Ne pas vous soumettre à un examen prescrit par un professionel de la santé
- Ou ne pas vous conformer à toute autre situation relevant du domaine médical
ARTICLE 1 – GENERALITES, OBJET, IDENTITE DE LA SOCIETE
Les présentes conditions générales de vente régissent les rapports entre, d’une part, l’Association PHENIX BIEN-ETRE CHEZ CHRISTIANE POLSPOEL, dont le siège social est situé à Villiers-sur Marne, n° SIRET 838 237 188 00019, ci-après dénommée « PHENIX BIEN-ETRE » ou sous le nom de domaine www.phenixbienetre.com, et d’autre part, la personne qui effectue un achat à distance (par Internet), ci-après dénommée le « Client ».
Les Parties conviennent que les commandes passées auprès de PHENIX BIEN-ETRE via les différents moyens mis à la disposition du Client sont régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente, à l’exclusion de toute autre condition qui serait disponible sur le site Internet www.phenixbienetre.com
Le client préalablement à sa commande, déclare que l’achat de produits sur le site Internet de la société PHENIX BIEN-ETRE, www.phenixbienetre.com est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle.
ARTICLE 2 – ACCES AU SITE
Le client fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l’accès au Site de la société PHENIX BIEN-ETRE, www.phenixbienetre.com
Le client conserve à sa charge les frais de télécommunication lors de l’accès à l’Internet et de l’utilisation du site.
ARTICLE 3 – MODALITES DE COMMANDE ET PRIX
Modalités de commande : Les Clients ont la possibilité de commander selon la modalité suivante : – Par Internet : www.phenixbienetre.com
Le Client garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser le mode de paiement choisi et que ce mode de paiement donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de l’utilisation des services de PHENIX BIEN-ETRE. Seules les personnes juridiquement capables de souscrire des contrats concernant les biens et les services proposés sur le site peuvent commander sur le site www.phenixbienetre.com
Le Client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de commande, c’est à dire en cochant la case « Je déclare avoir lu et accepté les conditions générales de vente. » dans la page « Panier » du site avant de cliquer sur « Confirmer la commande ».
Les données enregistrées par PHENIX BIEN-ETRE constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre PHENIX BIEN-ETRE et ses Clients. PHENIX BIEN-ETRE confirmera systématiquement au Client sa commande puis son expédition par email. Toute commande confirmée par le Client vaut conclusion du contrat de vente. Le Client est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les prix, volumes et quantités offerts à la vente et les clauses contenues dans les présentes conditions générales de vente. Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, quantité…) sera adressé au Client par PHENIX BIEN-ETRE. Les données enregistrées et conservées par PHENIX BIEN-ETRE constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par PHENIX BIEN-ETRE et ses Clients.
Les informations énoncées par le Client, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, pour toute situation dans laquelle PHENIX BIEN-ETRE pourrait être dans l'impossibilité de livrer le produit.
La commande validée par le Client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le Client prévenu par email.
La commande ne sera prise en compte par PHENIX BIEN-ETRE que si le Client s’est clairement identifié en fournissant les informations justes et vérifiables requises dans le formulaire de commande (nom, adresse, téléphone, email, etc.).
Lors de l’enregistrement des données personnelles du Client dans la rubrique « mon compte », le Client doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. Toute modification ultérieure doit être mentionnée le plus rapidement possible.
Le Client déclare avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale s’il est mineur, lui permettant d’effectuer une commande sur le site.
Prix :
Les prix des produits proposés sur le site Internet www.phenixbienetre.com sont indiqués en Euros, hors taxes (TVA non applicable en vertu de l'article 293B du CGI) hors participation aux frais de port.
Toutes les commandes de produits ou prestations, quelle que soit leur origine, sont payables en Euros.
PHENIX BIEN-ETRE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité.
Les produits présentés sur le site Internet www.phenixbienetre.com demeurent la propriété de PHENIX BIEN-ETRE jusqu’au complet encaissement du prix par PHENIX BIEN-ETRE. En cas de non-paiement total ou partiel du prix, pour quelque cause que ce soit, PHENIX BIEN-ETRE pourra en exiger de plein droit et sans formalité la restitution.
Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’Etat sont susceptibles d’être exigibles. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/ou organismes compétents de votre pays. PHENIX BIEN-ETRE se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un Client avec lequel existerait un litige ou un incident, de suspendre ou de clôturer le compte d’un Client qui contreviendrait aux dispositions des conditions générales de vente. Toute personne dont le compte aurait été suspendu ou clôturé ne pourra ultérieurement commander sur le site www.phenixbienetre.com sans son autorisation préalable.
ARTICLE 4 – CHOIX DES PRODUITS/ PRESTATIONS
L’Acheteur (le Client) ayant pris connaissance des produits et prestations et de leurs caractéristiques, commercialisés par PHENIX BIEN-ETRE, a sous sa seule responsabilité et en fonction de ses besoins tels qu’il les a préalablement déterminés avant toute commande, porté son choix sur le ou les produits/prestations faisant l’objet de sa commande. En outre, l’Acheteur connaissant seul les produits qu’il possède et utilise, est seul juge de la compatibilité des produits commandés avec ceux utilisés par lui.
Il appartient exclusivement à l’Acheteur, s’il ne s’estime pas suffisamment compétent, de se faire assister d’un conseil.
ARTICLE 5 – DISPONIBILITE DES PRODUITS/PRESTATIONS
L’Association PHENIX BIEN-ETRE étant le prestataire des services/produits. En cas d’indisponibilité d’un produit ou une prestation, le consommateur peut contacter le médiateur de la consommation Didier MORTECRETTE Association PHENIX BIEN-ETRE 161 rue de BERNAU 94350 Villiers-sur-Marne, ci-après désigné « médiateur de la consommation ».
ARTICLE 6 – PARRAINAGE
Il n’y a pas de parrainage sur le site www.phenixbienetre.com.
ARTICLE 7- ANNULATION
Tous rendez-vous pris par internet ou par téléphone non annulé au moins 24H à l’avance est considéré comme du par le client et doit être réglé à l’Association PHENIX BIEN-ETRE.
Pour toutes annulations avec un préavis inférieur au minimum de 24h, la prestation sera alors due et encaissée. Concernant les chèques cadeau encaissés par la société PHENIX BIEN-ETRE, ils ne sont pas remboursables, et par conséquent ne donnent lieu à aucun remboursement en cas d’annulation par leur bénéficiaire.
Si l’annulation dans un délai inférieur à 24h relève d’un « cas de force majeur », seul le médiateur de la consommation, après avoir été saisi par le Client, sera juge de l’application de la notion de « cas de force majeure », il tiendra compte des déclarations du Client (Avec demande éventuelle de documents attestant de la situation), et des éventuels évènements ou réglementations dont résulterait l’annulation.
L’Association PHENIX BIEN-ETRE se réserve le droit d’annuler sans réserve, une vente ou prestation si un évènement dit de « force majeure » survient, évènement climatique, situation sanitaire, décisions gouvernementales, etc… et ce, sans que sa responsabilité ne soit engagée. L’éventuel remboursement de la vente/prestation sera alors à l’appréciation du médiateur de la consommation
ARTICLE 8 – RETRACTATION
Tous les produits vendus bénéficient de la clause « satisfait ou remboursé » pendant 14 jours à compter de la date d’achat conformément aux dispositions du Code de la Consommation, article L 121-20.
Afin de faciliter le traitement du remboursement, tout retour doit être préalablement autorisé par PHENIX BIEN-ETRE avec l’attribution d’un numéro de retour. Vous devez donc en informer PHENIX BIEN-ETRE à l’adresse suivante :
Didier MORTECRETTE – 161 rue de BERNAU 94350 Villiers-sur-Marne
Le retour s’effectuera également à l’adresse suivante, sauf spécifications contraires :
Didier MORTECRETTE – 161 rue de BERNAU 94350 Villiers-sur-Marne
Le Client exerce son droit de rétractation conformément à l’article L 121-20 du Code de la Consommation dans le délai de 14 jours qui court à compter de la réception des biens, marchandises ou bons cadeaux article L. 221 – 18 du code de la consommation. Ce droit s’exerce par le renvoi du produit à PHENIX BIEN-ETRE, seuls les frais de port restant à la charge du Client.
Le consommateur dispose de 14 jours pour renvoyer les produits à compter de la communication de sa décision de se rétracter (article L. 221-23 du code de la consommation).
Le remboursement auprès du Client sera effectué par chèque ou virement dans le délai de 14 jours à compter à compter de la date à laquelle l’Association PHENIX BIEN-ETRE est informé de la décision du consommateur de se rétracter (article L.221-24 du code de la consommation).
Aucun envoi retour en contre remboursement ne sera accepté, quel qu’en soit le motif.
Les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge de l’expéditeur sauf cas exceptionnel défini par PHENIX BIEN-ETRE.
Ces produits ne sont pas listés dans ces conditions générales de vente car ils sont amenés à changer au fil des gammes et des périodes de l’année présentées sur le site www.phenixbienetre.com. Le retour des produits donnera lieu à un remboursement en avoir égal au prix d’achat du ou des produit(s) achetés.
Le remboursement ne comprend donc pas les frais éventuels de livraison sauf pour cas exceptionnel décidé par PHENIX BIEN-ETRE. PHENIX BIEN-ETRE peut notamment décider d’offrir les frais de retour, dans le cadre de certaines opérations promotionnelles annoncées sur le site. Dans ce cas, un chèque sera envoyé au Client sous 14 jours.
Les dispositions du présent article ne feront pas obstacle à la garantie légale pour vices cachés, telle que définie aux articles 1641 et suivants du code civil, lorsque le produit est vendu à un consommateur ou à un non professionnel.
Le formulaire type de rétractation, reproduit ci-dessous, figure en annexe de l’article R. 221-1 du même code.
CODE DE LA CONSOMMATION ANNEXE à l’article R. 221-1
MODELE DE FORMULAIRE DE RETRACTATION
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat)
A l’attention de [le professionnel insère ici son nom, son adresse géographique et lorsqu’ils sont disponibles, son numéro de télécopieur et son adresse électronique] :
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :
Commandé le (*)/reçu le (*) :
Nom du (des) consommateur(s) :
Adresse du (des) consommateur(s) :
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :
ARTICLE 9 – PAIEMENT
Le prix facturé au Client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par PHENIX BIEN-ETRE. Les produits sont payables selon les modalités prévues sur le site www.phenixbienetre.com.
Le règlement des achats s’effectue par :
Chèque, virement ou espèces (Dans ce dernier cas, uniquement pour des ventes/prestations effectuées dans les locaux de l’association)
Les données enregistrées et conservées par PHENIX BIEN-ETRE constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.
Les factures sont émises par email lors de la préparation de la commande, et/ou sur papier lors de la vente/prestation dans les locaux de l’association.
ARTICLE 10 – GARANTIE / RESPONSABILITÉ / LITIGES / DROIT APPLICABLE
En cas de litige, le Client s’adressera par priorité à PHENIX BIEN-ETRE pour obtenir une solution amiable. PHENIX BIEN-ETRE s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par les Clients sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de la commande du Client et pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres / emails d’information ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction des préférences constatées des utilisateurs.
PHENIX BIEN-ETRE ne vend donc pas, ne commercialise pas, et ne loue pas à des tiers les informations concernant ses Clients. Nous pouvons décider de le faire dans le futur avec des fournisseurs et prestataires de PHENIX BIEN-ETRE pour les besoins directs et connexes de l’exécution des contrats de vente que nous concluons avec nos Clients. Il leur est laissé la faculté de s’y opposer en nous faisant parvenir un email à dmortecrette@gmail.com (dans l’hypothèse où les Clients utilisent différentes adresses électroniques pour passer leurs commandes, il leur est demandé de nous envoyer un message à partir de chacune des adresses email qu’ils nous ont communiqué).
En cas de cession ou d’utilisation par des tiers de données à caractère personnel, PHENIX BIEN-ETRE s’engage fermement au préalable à informer l’usager afin de lui permettre d’exercer son droit d’opposition et lui demander son autorisation.
PHENIX BIEN-ETRE peut également fournir des statistiques consolidées relatives à ses Clients, ses ventes, structures des échanges et relatives aux informations sur le site à des tiers de confiance, mais ces statistiques ne contiendront bien entendu strictement aucune donnée personnelle.
Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d’activités à un tiers. Par conséquent, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le Client peut exercer son droit d’accès au fichier et son droit de rectification ou de suppression pour les renseignements le concernant en adressant sa demande (en indiquant adresse email, nom, prénom et adresse postale), par courrier à l’adresse suivante : PHENIX BIEN-ETRE 161 rue de BERNAU 94350 Villiers-sur-Marne ou par email : dmortecrette@gmail.com Informations concernant le médiateur de la consommation :
Didier MORTECRETTE – 161 rue de BERNAU 94350 Villiers-sur-Marne
Bloctel-dispositif d’opposition au démarchage téléphonique
L’Association PHENIX BIEN-ETRE vous informe de votre droit à vous inscrire sur la liste Bloctel d’opposition au démarchage téléphonique.
ARTICLE 11 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.phenixbienetre.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé est admise, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de PHENIX BIEN-ETRE.
Toute reproduction totale ou partielle du catalogue, des textes, visuels et graphisme du site www.phenixbienetre.com est strictement interdite
ARTICLE 12 – SERVICE CLIENTELE
Pour toute question ou information, notre service Clientèle est à votre disposition :
Adresse : PHENIX BIEN-ETRE 161 rue de BERNAU 94350 Villiers-sur-Marne, cpolspoel@yahoo.fr
ARTICLE 13 – LICENCE D’ACCES AU SITE
PHENIX BIEN-ETRE accorde au Client une licence limitée à l’accès et à l’utilisation du site pour son utilisation personnelle. En aucun cas, le Client n’est autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie de ce site sans autorisation écrite et expresse de PHENIX BIEN-ETRE. Cette licence ne permet en aucun cas au Client d’utiliser, pour la vente ou pour toute autre utilisation commerciale, ce site ou son contenu. Le site Internet www.phenixbienetre.com ne doit en aucun cas être reproduit, copié, imité, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans autorisation expresse et écrite de PHENIX BIEN-ETRE. Le Client ne devra pas utiliser des techniques permettant de copier une marque, un logo ou toute autre information (notamment images, texte, maquettes, illustrations) figurant sur le site, sans accord écrit et express de PHENIX BIEN-ETRE.
ARTICLE 14 – DONNEES PERSONNELLES
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ARTICLE 15 – VALIDITE ET MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
PHENIX BIEN-ETRE se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente, et la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction est celle qui figure en ligne sur le site Internet www.phenixbienetre.com au moment de la commande.
Les Clients qui ne souhaiteraient pas que les relations contractuelles soient régies par la nouvelle version des conditions générales de vente, devront le notifier et, à compter de la date à partir de laquelle la nouvelle version prendra effet, devront cesser d’utiliser les services de PHENIX BIEN-ETRE. Dans l’hypothèse où l’un quelconque des termes des conditions générales de vente serait considéré comme illégal ou inopposable par une décision de justice les autres dispositions resteront en vigueur.
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PHENIX BIEN-ETRE vend des chèques cadeaux, des prestations de kinésiologie, réflexologie plantaire, modelages (Massages non thérapeutiques) et, plus généralement, des prestations pour l'épanouissement et le bien-être s’adressant aux particuliers. Pour Nous joindre :
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